Partager l'article ! Installation du conseil municipal le 15 mars 2008: INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION D’UN MAIRE ET DE HUIT ADJOINTS ...
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ET ELECTION D’UN MAIRE ET DE HUIT ADJOINTS
L’an deux mille huit et le 15 mars à 10 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CYPRIEN, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 9 mars 2008 se sont réunis dans la salle de la Maire, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2122-7, L.2122-8, L. 2122-9 et L. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
Monsieur le Docteur Jacques BOUILLE
Monsieur Pierre FONTVIEILLE
Madame Claudette GUIRAUD
Monsieur Jean Claude PIDEIL
Madame Josette RICHET
Monsieur Jean Louis IZARD
Madame Annie RIBOU
Monsieur Marc BLASCO
Madame Marie Thérèse SCHATTENS
Madame Françoise GRANCIER
Monsieur Claude VALDES
Madame Chantal MASSINES
Monsieur Jean DUMAS
Madame Rose CLAVIER
Monsieur René MONTALAT
Mademoiselle France COHEN
Monsieur Stéphane GACHON
Madame Georgette BLASCO-FUMO
Monsieur Robert BERNARD
Madame Michèle BRAUN
Monsieur Pierre MANZANARES
Madame Simone SOUBIELLE
Monsieur Francis CHADELAT
Monsieur Thierry DEL POSO
Madame Nathalie PINEAU
Monsieur Thierry SIRVENTE
Madame Marie-Juliette HABAROU
Madame Marie-Pierre SADOURNY-GOMEZ
Monsieur Yves MARTIN
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jacques BOUILLE – Maire, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
M. Jacques BOUILLE - M. Pierre FONTVIEILLE – Mme Claudette GUIRAUD – M. Jean-Claude PIDEIL – Mme Josette RICHET - M. Jean-Louis IZARD - Mme Annie RIBOU – M. Marc BLASCO –Mme Marie-Thérèse SCHATTENS- Mme Françoise GRANCIER – M. Claude VALDES – Mme Chantal MASSINES – M. Jean DUMAS – Mme Rose CLAVIER – M. René MONTALAT – Mlle France COHEN – M. Stéphane GACHON – Mme Georgette BLASCO-FUMO – M. Robert BERNARD – Mme Michèle BRAUN – M. Pierre MANZANARES – Mme Simone SOUBIELLE – M. Francis CHADELAT – M. Thierry DEL POSO – Mme Nathalie PINEAU – M. Thierry SIRVENTE – M. Marie-Juliette HABAROU – Mme Marie-Pierre SADOURNY-GOMEZ – M. Yves MARTIN, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Mme Georgette BLASCO–FUMO, doyenne des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire M. Francis CHADELAT.
La Présidente, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.O.2122-4-1, L. 2122-7, L.2122-8, L. 2122-9 et L. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L. 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom a voté à bulletin secret, sous la surveillance de la Présidente et de deux assesseurs, Mmes Claudette GUIRAUD et France COHEN, en déposant son bulletin de vote écrit sur papier blanc dans l’urne prévue à cet effet.
Election du Maire
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29
- Bulletins blancs : 6
Reste pour le nombre de suffrages exprimés 23
Majorité absolue 12
A obtenu M. Jacques BOUILLE 23 voix
M. Jacques BOUILLE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire au premier tour de scrutin et a été immédiatement installé.
M. Jacques BOUILLE, Maire élu, propose au Conseil Municipal en vertu des articles L. 2122-1 et L.2122-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales de porter à 8 (Huit) le nombre d’adjoints éligibles.
Il a été procédé ensuite à l’élection des Adjoints parmi les membres du Conseil Municipal, au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, sous la Présidence de M. Jacques BOUILLE, Maire élu.
Le Conseil Municipal, a décidé de laisser un délai de cinq (5) minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. Ces listes ont été jointes au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.
Deux listes de candidats aux fonctions d’Adjoint au maire ont été déposées.
La liste du groupe majoritaire :
Monsieur Pierre FONTVIEILLE
Madame Claudette GUIRAUD
Monsieur Jean Claude PIDEIL
Madame Josette RICHET
Monsieur Jean Louis IZARD
Madame Annie RIBOU
Monsieur Marc BLASCO
Madame Marie Thérèse SCHATTENS
La liste du groupe opposition :
Madame Marie-Pierre SADOURNY-GOMEZ
Monsieur Yves MARTIN
A nouveau, chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom a voté à bulletin secret, sous la surveillance du Président et de deux assesseurs, Mmes Claudette GUIRAUD et France COHEN, en déposant son bulletin de vote écrit sur papier blanc dans l’urne prévue à cet effet.
Election des Adjoints
1er tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29
Bulletins blancs : 2
Reste le nombre de suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14
La liste du groupe majoritaire a obtenu : 23 voix
La liste du groupe opposition a obtenu : 4 voix
3
M. Pierre FONTVIEILLE – Mme Claudette GUIRAUD – M. Jean-Claude PIDEIL – Mme Josette RICHET - M. Jean-Louis IZARD - Mme Annie RIBOU – M. Marc BLASCO –Mme Marie-Thérèse SCHATTENS ayant obtenu la majorité absolue des suffrages ont été proclamés adjoints au premier tour de scrutin et immédiatement installés. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste.
AINSI FAIT ET DELIBERE EN MAIRIE, LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
Pour extrait conforme,
Le Maire.
Le maire certifie sous sa
Responsabilité le caractère Exécutoire de cet acte
Consécutivement à sa transmission en Préfecture, à sa
Notification et/ou son affichage le
INFORME que la présente délibération
Peut faire l’objet d’un recours contentieux
devant le Tribunal Administratif
Dans un délai de/ deux mois à compter de sa publication
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